Un espace en ligne par logementet la preuve que vous l'avez envoyé
Vous envoyez l'étude thermique ou un fichier Excel : ConsoHabitat crée la liste de vos logements. Chaque occupant reçoit son espace en ligne, y note chaque mois le chiffre de son compteur et voit où part sa consommation.
Bâtiment A
3 occupants sur 5 ont ouvert leur espace
| Logement | Envoyé le | Espace | Dernier mois noté |
|---|---|---|---|
| B10 | 2 mars | OuvertOuvert | mars |
| B11 | 2 mars | OuvertOuvert | février |
| B12 | 3 mars | OuvertOuvert | mars |
| B13 | 3 mars | Pas ouvertPas encore ouvert | Aucun |
| B14 | Pas encore | À envoyerÀ envoyer | Aucun |
Logement B12 · Électricité
Mon relevé de mars
- Chauffage168 kWh
- Eau chaude sanitaire58 kWh
- Prises électriques52 kWh
- Autres usages34 kWh
- Refroidissement0 kWh
Carnet du logement
Logement B12
Lu dans l'étude
- Murs extérieurs
- Laine minérale, R 4,40, lu dans l'étude
- Plancher bas
- Polyuréthane, R 4,50, lu dans l'étude
- Fenêtres
- PVC double vitrage, lu dans l'étude
- Chauffage
- Pompe à chaleur, lu dans l'étude
- Ventilation
- VMC simple flux
- Plans.pdf
- Notices.pdf
- Attestation RE2020.pdf
Rangé dans l'espace de l'occupant le 12 mars. Téléchargé pour la première fois le 14 mars.
- et par énergie, noté par l'occupant depuis son compteur
- Un chiffre par mois
- chauffage, climatisation, eau chaude, prises et le reste
- Cinq usages
- de l'occupant montré au bailleur
- Aucun kWh
Ce que fait l'occupant
Il note un chiffre par mois et par énergie. ConsoHabitat fait le reste.
- Il reçoit l'adresse du site et le code de son logement, puis ouvre son espace en ligne.
- Chaque mois, il note un seul chiffre par énergie : celui de son compteur ou de sa facture.
- Il voit où part sa consommation : chauffage, climatisation, eau chaude, prises et le reste, énergie par énergie. Une page lui explique le calcul.
Le partage entre usages suit des pourcentages de référence, dont la source est citée, qui changent selon le mois. Il n'est jamais tiré de chiffres annuels. Il est refait à chaque affichage.
Lire comment le calcul est faitCe que fait le maître d'ouvrage
Trois gestes. Pour chaque logement, vous gardez la date à laquelle l'espace a été envoyé à l'occupant, qui prouve que vous avez fait le nécessaire.
- Vous créez vos logements en envoyant l'étude thermique ou un fichier Excel. Chaque logement se paie une fois, à sa création.
- ConsoHabitat envoie à l'occupant son espace en ligne, par e-mail. La date de cet envoi reste sur la fiche du logement.
- Vous voyez qui a ouvert son espace et qui note son compteur chaque mois. Jamais ce que chaque occupant consomme.
Un logement en quelques champs
Surface, zone climatique, énergies, chauffage et eau chaude individuels ou collectifs, climatisation ou non : ces informations servent au calcul. ConsoHabitat les lit dans l'étude thermique ou un fichier Excel. Vous payez le logement à sa création, et il est prêt pour son occupant.
Bâtiment A
Logement B12
Lu dans l'étude
- Surface habitable
- 64 m², lu dans l'étude
- Zone climatique
- H2a, lu dans l'étude
- Énergies
- Électricité, lu dans l'étude
- Chauffage
- Individuel, lu dans l'étude
- Eau chaude
- Collective, lu dans l'étude
- Climatisation
- Aucune
Six exigences, six réponses
Ce que demandent l'arrêté et la fiche d'application du ministère, et la réponse de ConsoHabitat à chacune.
- Une information au moins chaque mois
- L'occupant note un chiffre par mois et par énergie. Tant qu'il ne l'a pas fait, il voit une estimation.
- Le détail par usage, pour chaque énergie
- Chauffage, climatisation, eau chaude, prises et le reste, pour chaque énergie du logement. Le calcul suit des pourcentages de référence, dont la source est citée, qui changent selon le mois. Il est refait à chaque affichage.
- Une méthode que l'occupant peut lire
- Une page publique explique le calcul. L'occupant l'ouvre depuis l'écran où il voit sa consommation, et la notice remise avec les clés y renvoie.
- Un service prévu dans le contrat
- Un paragraphe à copier dans le bail ou l'acte de vente. Il dit que le service est gratuit, pour combien de temps, et ce qui se passe ensuite.
- Une part collective fixée par le maître d'ouvrage
- Chaque logement reçoit une part selon sa surface habitable, connue dès sa création. Sans chiffre du compteur du bâtiment, l'étude thermique donne une estimation ; un chiffre noté la remplace.
- Un service gratuit pour l'occupant
- Vous payez une seule fois par logement, sans abonnement. Ce paiement couvre aussi l'occupant suivant.
Le texte du contrat et la notice, prêts
L'occupant n'a aucun abonnement à prendre : le service est prévu dans son acte de vente ou son bail. Le paragraphe reprend la durée minimale de 3 ans demandée par les textes. ConsoHabitat, lui, garantit le service 15 ans.
- Le paragraphe du contrat, à copier dans le bail ou l'acte de vente : il dit que le service est gratuit, sa durée et ce qui suit.
- La notice, à imprimer et à remettre avec les clés : elle donne le code du logement et explique le calcul.
Le carnet du logement
Le carnet d'information du logement est le dossier à remettre à l'acquéreur sur les matériaux et équipements de son logement. Il est obligatoire pour un permis déposé depuis le 1er janvier 2023. 29 € HT seul, si le suivi est déjà fait ailleurs, ou 69 € HT avec le suivi.
- Rempli d'avance à partir de votre étude thermique : isolants, fenêtres et portes, équipements avec leur marque.
- Complété par vos documents : plans, notices, attestations, en PDF ou en image.
- Rangé dans l'espace de l'occupant : la date à laquelle il le télécharge pour la première fois vous sert de preuve.
- Gardé 15 ans à partir du jour où vous lancez le carnet, que vous vendiez les logements ou que vous les gardiez.
Les énergies collectives
Un chauffage ou une eau chaude collectifs n'ont pas de compteur par logement. L'étude thermique dit ce que chaque usage consomme, mois par mois. Chaque occupant reçoit la part de son logement, selon sa surface.
- Rien à noter : l'estimation vient des chiffres mois par mois de l'étude thermique, jamais d'un total annuel réparti sur l'année. C'est ce que demande la fiche d'application du ministère.
- Si vous notez le chiffre du compteur du bâtiment, il remplace l'estimation pour ce mois. Ce chiffre ne doit pas inclure les parties communes, l'éclairage extérieur, les portes de garage, les blocs de secours, la détection incendie, la ventilation collective. L'écran vous le rappelle.
- Mesuré ou estimé : chaque chiffre l'indique à l'occupant. Une estimation n'est jamais présentée comme une mesure.
Chauffage collectif du bâtiment A, en mars
Payé une fois par logement
Dès 49 € HT par logement, payé à sa création. Pas d'abonnement, pas de frais de mise en route. Créer un compte est gratuit : vous payez seulement quand vous créez vos premiers logements. ConsoHabitat est édité par ARDWAZ, à Paris. Une question : [email protected]